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Marques déposées par monsieur frederic vachey
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La peña
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La peña
M. frederic vachey

Numéro de dépôt :
3927637
Date de dépôt :
17/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/06/2022
La peña de frederic vachey

Présentation de la marque La peña

Déposée le 17 juin 2012 par monsieur frederic vachey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La peña » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur frederic vachey domicilié(e) 945 Chelin de garatia - 64900 - MOUGUERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frederic vachey domicilié(e) 945 Chelin de garatia - 64900 - MOUGUERRE - France.

La marque La peña a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La peña est expirée depuis le 17 juin 2022.

frederic vachey a également déposé les autres marques suivantes : Le Baskito , Pays Oval


M. frederic vachey - 945 Chelin de garatia - 64900 - MOUGUERRE - France


M. frederic vachey - 945 Chelin de garatia - 64900 - MOUGUERRE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.